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Éditeur du site
Atelier Verdoyant — SARL au capital social de 30 000 €.
Siège social : 24 avenue de Brogny, 74000 Annecy, France.
SIRET : 750 912 634 00025 — RCS Annecy 750 912 634.
TVA intracommunautaire : FR 28 750 912 634.
Téléphone : 04 50 45 82 31 — Email : [email protected].
Directeur de la publication
M. Théo Berthoud, gérant de la société Atelier Verdoyant.
Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.
Activité & assurances
Entreprise d'aménagement extérieur titulaire du certificat individuel Certiphyto, site labellisé EcoJardin. Les travaux de terrasse, maçonnerie paysagère et voirie sont réalisés conformément aux DTU en vigueur, couverts par une garantie décennale (art. 1792 du Code civil) et une assurance responsabilité civile professionnelle.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété exclusive de l'Atelier Verdoyant. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Loi applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d'Annecy.